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Droit des Énergies Renouvelables

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Maître Laurent BOISIS :

06 63 46 85 67

45 Rue Sainte-Geneviève, 69006 Lyon
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Droit des énergies renouvelables

L’essor du droit de l’environnement a entrainé une avalanche de normes juridiques. Tantôt internationales, européennes, communautaires ou nationales, elles sont nombreuses, techniques et complexes.

Les avocats du cabinet accompagnent entreprises et particuliers sur différentes problématiques rencontrées.

ELAB portera son aide aux entreprises en difficultés, que ce soit sur le contentieux général (litiges avec des fournisseurs, installateurs, partenaires, mairies…).

Il assurera également les recouvrements de créances, la récupération des documents administratifs auprès des particuliers pour le déblocage des aides, la rédaction des conditions générales de ventes, la rédaction des contrats.

Un audit du cabinet permettra de vous assister dans vos projets de création, restructuration et d’optimisation.

Les particuliers pourront bénéficier d’un accompagnent si ils sont victimes de malfaçons, de désordres, de sociétés peu scrupuleuses, de pratiques commerciales trompeuses, d’escroqueries…)

Pour traiter votre dossier, voici les étapes à suivre :

  1. Fournir les documents nécessaires.
  2. Avant la mission : régler le montant fixe des honoraires
  3. Le dossier sera traité par les avocats.
  4. Un compte rendu du dossier vous sera envoyé (SAV à effectuer, modalités de paiement, ect).
  5. Régler le montant variable des honoraires